Jean-Pierre Gastinel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gastinel (Jean-Pierre, Roger)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 22 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-09-22"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Pierre Gastinel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-10-26"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000243514(source JORF)
admission
12 Mai 200712/05/2007
De: Gastinel (Jean-Pierre, Roger)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 24 mai 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-24"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Jean-Pierre Gastinel
président de chambre
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000421056(source JORF)
composition
29 Mars 200329/03/2003
De: Jean-Pierre Gastinel
président de chambre
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000407385(source JORF)
composition
04 Avril 200204/04/2002
De: Jean-Pierre Gastinel
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000773057(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000579410(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-Pierre Gastinel
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000403957(source JORF)
renouvellement
03 Février 200103/02/2001
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Campet (Jacques)
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000730229(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000543099(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gastinel (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître, premier avocat général près la Cour des comptes
Objet:
membre permanent titulaire de la Commission supérieure de codification
Remplace:M. Bergeras (Jean)
Groupe:
Commission supérieure de codification
JORFTEXT000000166982(source JORF)
désignation
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.